Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES OR
Numéro de dépôt :
3935563
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES OR
Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES OR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait total n°587057 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22